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Circulaire 1605 Référentiel de l’urbanisme durable | Télécharger |
Réferenciel Urbanisme Durable | Télécharger |
Circulaire 1606 Référentiel de programmation des équipements publics et privés | Télécharger |
Référentiel Equipements | Télécharger |
Circulaire 1607 Référentiel de densités et de formes urbaines | Télécharger |
Réferenciel Densité et Forme Urbaine | Télécharger |
La Décision du Ministère des Finances et de la Privatisation n° 212 DE-SPC du 06 mai 2005 | Télécharger |
Décision relative à la rémunération des services rendus pour l'instruction des demandes d'autorisation, de lotir, de morceler, de morcellements-fusion, de construire et de créer des groupes d'habitation | Télécharger |
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Liste des documents constituant le dossier objet de la demande de lotir ou de créer un groupe d’habitations | Télécharger |
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La liste des documents qui constituent le dossier pour l'étude des projets immobiliers commerciaux et des groupements d'habitation selon l'article 19 de la loi 12.90 relative à la construction et l'article 5 de l'Autorité d'Aménagement de la Ville de Settat | Télécharger |
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Documents constitutifs d'une demande de dérogation | Télécharger |
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Demande de note de renseignements - PDF | Télécharger |
Demande de note de renseignements - WORD | Télécharger |
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Décision 01R/11 | Télécharger |
Décision 01R-3/14 | Télécharger |
Fiche de renseignements | Télécharger |